Mentions légales

• Directeur de la publication : M. Yves Ollivier, maire de Bernes-sur-Oise
  

• Création et mise à jour des contenus :  Yvan Mougel, maire adjoint chargé de la communication,mairie de Bernes-sur-Oise
  

• Crédits photos : Mairie de Bernes-sur-Oise
  

• Conception et réalisation : Gallimedia

• Le site de la mairie de Bernes-sur-Oise a été réalisé avec la solution CapWebCT, plateforme Opensource de gestion des contenus Web et des téléservices, destinée à réduire la fracture numérique dans les collectivités - www.capwebct.fr
  

• Hébergement : Bull S.A.S., rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes sous bois - RCS Versailles n° 642.058.739 B

Propriété intellectuelle

Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable de la commune de Bernes-sur-Oise.

Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2009 Mairie de Bernes-sur-Oise. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.