Conseil municipal du 11 Juin 2026 - Commune de Bernes-sur-Oise

Liste de pièces jointes

Avis de séance du conseil municipal du 11 Juin 2026.pdf (PDF - 142.5 Ko)

Avis de séance du Conseil Municipal du 11 Juin 2026.pdf (PDF - 476.5 Ko)

CM 2026-56 Approbation du procès-verbal du 7 mai 2026.pdf (PDF - 354.9 Ko)

CM 2026-57 Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.pdf (PDF - 2.9 Mo)

CM 2026-58 Désignation et modalités d_exercice du référent déontologue des élus.pdf (PDF - 938.3 Ko)

CM 2026-59 Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle de M. le Maire.pdf (PDF - 1 Mo)

CM 2026-60 Délibération autorisant le recours au contrat d_apprentissage.pdf (PDF - 878.6 Ko)

CM 2026-61 140 ème opération- Approbation de la convention en vue d_un groupement de commande pour le marché de la 140ème opération-surveillance et entretien des ouvrages d_assainissement.pdf (PDF - 1.4 Mo)

CM 2026-62 141 ème opération- Approbation de la convention en vue d_un groupement de commande pour le marché de la 141ème opération-surveillance et entretien des ouvrages d_assainissement.pdf (PDF - 1.5 Mo)

CM 2026-63 Vote d_un subvention à l_association FCPE du collège Pierre Perret pour l_année 2026.pdf (PDF - 389.1 Ko)